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Marques déposées par bachellier emmanuel
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100 % NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % NORMAND
bachellier emmanuel

Numéro de dépôt :
3844494
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
100 % NORMAND de bachellier emmanuel

Présentation de la marque 100 % NORMAND

Déposée le 7 juillet 2011 par bachellier emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est bachellier emmanuel domicilié(e) 12 rue de la liberté - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bachellier emmanuel domicilié(e) 12 rue de la liberté - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

La marque 100 % NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % NORMAND est expirée depuis le 7 juillet 2021.

bachellier emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : 100% DOCKS l'autre café du havre … , Génération LH , le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! , LE HAVRE UNE VILLE DANS LE VENT , UN PLAISIR 100% NORMAND , LA NORMANDIE UNE REGION DANS LE VENT! , lehavreimmobilier.com , La Normandie The Place To Be


bachellier emmanuel - 12 rue de la liberté - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


bachellier emmanuel - 12 rue de la liberté - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592721 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.